Mentions légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité de l'éditeur du site, son hébergement et le régime de propriété intellectuelle qui s'y applique.
Éditeur du site
Le site Cohérence, accessible à l'adresse coherence-metz.fr, est édité par :
- Structure éditrice : [STRUCTURE]
- Siège social : [SIÈGE]
- Capital social : [CAPITAL]
- Immatriculation : [RCS]
- Directeur de la publication : [DIRECTEUR_PUBLICATION]
- Contact : [EMAIL_CONTACT]
La structure éditrice est en cours de constitution ; ces informations seront complétées dès son immatriculation.
Hébergement
La partie publique du site (le front-end) est hébergée par :
- Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Le service d'analyse (l'API back-end) est hébergé par :
- Fly.io Inc. — infrastructure déployée dans la région de Paris (
cdg).
Le nom de domaine coherence-metz.fr est exploité pour l'ensemble de ces services.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — sa structure, ses textes, sa méthode d'analyse, sa charte graphique, son identité visuelle et sa marque « Cohérence » — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Crédits et sources
Le fond de carte de l'esquisse affichée dans le rapport est dérivé des contours communaux IGN Admin Express, obtenus via france-geojson et diffusés sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Ce fond est simplifié, reprojeté et restreint au territoire messin : ce n'est pas une donnée de précision. Les limites de quartier qui y figurent sont une stylisation, sans valeur administrative.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez écrire à [EMAIL_CONTACT].